Mentions légales

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site sevalia.fr.

Éditeur du site

YS, entrepreneur individuel
Nom commercial : Sevalia
[N° TVA intracommunautaire : … — OU : TVA non applicable, article 293 B du CGI]
E-mail : hellopatchly@gmail.com

Directeur de la publication

[NOM PRÉNOM]

Hébergeur

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com/fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque, logo, textes, photographies, vidéos) est la propriété exclusive de Sevalia ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition à hellopatchly@gmail.com, et introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE], [SITE INTERNET].